Les 8 choses essentielles à savoir sur les droits d'importation du Canada vers les États-Unis

Les droits d'importation sont un sujet que de nombreux vendeurs préfèrent éviter en raison d'une terminologie complexe et de règles souvent déroutantes. Il s'agit pourtant d'un domaine que les vendeurs doivent maîtriser, surtout s'ils souhaitent développer leur activité au-delà des frontières ou à l'international. Même si le vocabulaire peut sembler difficile à appréhender au premier abord, tout deviendra plus clair une fois que vous en aurez saisi les bases. Consultez cet article pour découvrir les 8 points essentiels à connaître sur les droits d'importation du Canada vers les États-Unis. 

1. Qu'est-ce que les droits de douane ?

Lorsque l'on parle de droits de douane, on fait référence à la taxe prélevée sur les marchandises qui franchissent les frontières internationales. Le gouvernement utilise cette taxe pour augmenter ses recettes, renforcer la sécurité des importations et contrôler la circulation des marchandises importées. 

Imaginons, par exemple, que vous soyez un vendeur canadien et que votre acheteur réside aux États-Unis. Pour expédier vos produits au-delà de la frontière, vous devez remplir des documents au point d'entrée et régler les droits de douane correspondants. Cependant, il existe une exception pour les vendeurs en ligne en matière d'expédition transfrontalière. Si la valeur au détail déclarée est inférieure à 800 CAD, vous êtes exempté du paiement des droits d'importation. De plus, des partenaires d'expédition, comme Stallion Express, vous permettent d'éviter le processus fastidieux d'obtention des documents de déclaration. 

2. Comment faire face aux formalités douanières américaines ?

Lors de l'envoi de produits à l'étranger, il faut faire preuve d'honnêteté et de patience pour s'acquitter des droits de douane. Comme indiqué précédemment, vous pouvez éviter les frais d'importation élevés si la valeur au détail déclarée des produits que vous expédiez est inférieure à 800 CAD. Si les services douaniers constatent que vous expédiez des produits dont la valeur dépasse la valeur au détail déclarée, vous risquez de vous voir infliger des amendes et des pénalités. De plus, cela peut également entraver vos expéditions futures ou retarder le processus d'expédition. 

Par exemple, la valeur réelle au détail de votre article est de 980 $. Cependant, vous omettez délibérément certains éléments ou en déformez la valeur afin de réduire la valeur déclarée à 750 $. Si les autorités douanières découvrent que vous avez sous-évalué vos articles, elles sont en droit de vous infliger des amendes, de retarder votre envoi, voire de saisir l'intégralité de vos marchandises.

Pour éviter cela, faites toujours preuve d'honnêteté dans vos transactions. Cela retarderait votre expédition et ternirait votre réputation en tant que vendeur en ligne.

3. Comment calculer le coût ?

Pour connaître le montant de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) applicable à votre envoi, additionnez la valeur au détail, les frais d'expédition, l'assurance, les droits d'importation et les autres frais supplémentaires. Multipliez ensuite ce sous-total par le taux de TVA en vigueur dans le pays de destination. Le montant total correspondra à la somme à régler aux douanes pour votre envoi.

4. Quels sont les produits autorisés à l'entrée informelle ?

Que vous expédiez des articles interdits intentionnellement ou par inadvertance, vos produits ne pourront pas être exportés, car l'Agence des services frontaliers du Canada contrôle rigoureusement chaque envoi. Parmi les articles interdits figurent notamment le tabac, les cosmétiques et les médicaments. Veillez toutefois à toujours vérifier la liste des articles interdits par la FDA afin d'éviter tout retard ou problème. 

De plus, même si vous obtenez des autorisations ou des permis spéciaux pour ces produits, cela prendra plus de temps, et de nombreuses entreprises de transport ne les accepteront pas. Il existe plusieurs façons pour un transporteur de gérer un envoi contenant des articles interdits. 

a. Ils ont le droit d'ouvrir le colis et d'en retirer les articles interdits afin de pouvoir poursuivre l'expédition.

b. Ils peuvent le renvoyer à l'expéditeur.

c. Ils peuvent saisir les produits et en disposer comme il convient. 

5. Quels sont les documents que vous devez préparer ?

En choisissant une société de transport comme Stallion Express, vous pouvez vous épargner les formalités fastidieuses liées à l'expédition transfrontalière. Elle se charge de récupérer et de traiter les documents à votre place. Vous pouvez toutefois consulter les documents ci-dessous pour vous rendre compte de la chance que vous avez d'avoir choisi Stallion et d'avoir ainsi évité les coûts élevés liés à ce processus d'expédition.

a. Connaissement (BOL) - Il s'agit d'un document répertoriant toutes les marchandises comprises dans l'envoi. Vous y trouverez également des informations importantes telles que le lieu d'enlèvement de l'envoi, ses dimensions et son poids, les caractéristiques des produits, ainsi que les coordonnées de l'expéditeur et du destinataire. 

b. Bon de livraison – Également appelé « bordereau d'expédition », le bon de livraison est un document qui indique les détails du produit, tels que la date de la commande, les articles commandés et la quantité de chaque article, afin de confirmer l'exactitude de la commande. Il est généralement joint à la pochette ou au colis.

c. Facture commerciale - Ce document est le seul que vous devez préparer pour un envoi du Canada vers les États-Unis. Il doit comporter une description complète des marchandises importées, y compris leur valeur totale au détail. Vous devez en établir deux exemplaires : l'un sera joint au connaissement, et l'autre sera remis au transporteur qui franchira la frontière vers les États-Unis. 

d. Certificat d'origine - Comme son nom l'indique, ce document fournit des informations sur le lieu d'origine des marchandises. Il permet aux autorités douanières de déterminer avec précision les taux des droits de douane applicables.

6. Comment régler les droits de douane ?

Si vous devez régler les droits de douane et les taxes entre le Canada et les États-Unis, vous devez les payer avant le traitement par le CBP. N'oubliez pas que vous ne pouvez utiliser que des devises américaines. Vous pouvez ensuite utiliser un chèque personnel d'un montant exact, tiré sur une banque américaine et libellé à l'ordre du CBP américain. Vous devez présenter une pièce d'identité, comme un passeport. La deuxième option consiste à émettre un chèque du gouvernement (vous pouvez également utiliser un mandat postal ou un chèque de voyage) si les droits de douane ne dépassent pas 50 $. Cependant, en choisissant Stallion Express, vous éviterez de payer ce montant ! 

7. Comment Stallion Express peut-il m'aider pour les droits de douane ?

Stallion Express est la première entreprise de transport au Canada, proposant les tarifs les plus avantageux et des délais de livraison plus courts. Pour les articles dont la valeur au détail déclarée est inférieure à 800 CAD, Stallion Express vous évite les tracas liés à l'obtention des documents nécessaires à votre envoi. De plus, vous pouvez également éviter de payer des droits d'importation entre le Canada et les États-Unis. Par ailleurs, Stallion peut vous offrir la protection dont vous avez besoin au cas où un événement imprévu surviendrait à votre colis pendant le dédouanement. Vous pouvez accéder à Stallion Express et à ses nombreux avantages en créant votre propre compte Stallion. 

8. Quel est l'impact sur les achats en ligne ?

Comme Stallion vous aide à éviter les taxes d'importation au Canada vers les États-Unis, vous pouvez réaliser des économies sur les frais et les délais d'expédition. Cela peut également se traduire par un délai de livraison deux fois plus rapide. Cela peut constituer un atout majeur pour vous en tant que vendeur, car les clients souhaitent recevoir leurs articles, en particulier ceux commandés à l'étranger, dans les plus brefs délais. Cela peut avoir un impact sur le taux de satisfaction client et la fidélisation de la clientèle. 

Si vous souhaitez en savoir plus sur Stallion Express et obtenir des informations sur les droits d'importation entre le Canada et les États-Unis, consultez notre site web pour découvrir les dernières actualités ainsi que des informations supplémentaires sur notre entreprise et notre mode de fonctionnement !

Aman Chopra

Aman est responsable du département de marketing de contenu chez Stallion Express. Il se passionne pour l'accompagnement des entreprises dans leur développement en leur fournissant des informations pertinentes et des analyses des dernières tendances du secteur du commerce électronique. En dehors du bureau, on le retrouve souvent sur un terrain de foot, en train d'encourager le Real Madrid.