Suppression de l'article 321 : ce que les vendeurs canadiens doivent savoir

Le gouvernement américain a officiellement confirmé que le programme «de minimis» prévu à l'article 321 serait entièrement supprimé pour tous les pays d'ici le 29 août 2025.

Il s'agit du changement de politique transfrontalière le plus important depuis des années — et cela a un impact direct sur la manière dont les entreprises canadiennes expédient leurs marchandises à leurs clients américains.

À l'heure actuelle, de nombreux vendeurs canadiens se fondent sur l'article 321 pour expédier des produits admissibles aux États-Unis en franchise de taxes et de droits de douane. Après le 29 août, cet avantage disparaîtra, sauf dans les cas où s'appliquent des exemptions prévues par des accords commerciaux tels que l'ACEUM (Accord Canada-États-Unis-Mexique).

Stallion travaille en étroite collaboration avec les courtiers en douane et ses partenaires commerciaux afin de garantir aux vendeurs canadiens des options d'expédition claires, efficaces et compétitives dans ce nouveau contexte.

Pourquoi c'est important : droits de douane, taxes et l'avantage du Canada dans le cadre de l'ACEUM

Bien que les États-Unis aient récemment annoncé l'imposition de droits de douane élevés sur les produits canadiens — avec un taux maximal pouvant atteindre 35 % —, les droits de douane moyens effectivement payés par les exportateurs canadiens sont bien inférieurs.

Cette moyenne, appelée « taux tarifaire effectif », tient compte des exemptions prévues par l'ACEUM :

• Taux effectif actuel : environ 6 % (RBC) à 7 % (BMO)
• Avant la hausse de juillet : environ 2,4 % en juin
• Comparaison : Chine ~35 %, Japon ~15 %, Royaume-Uni ~8 %
• Exceptions aux droits de douane élevés : acier et aluminium à environ 50 %

Si vos marchandises sont éligibles au titre de l'ACEUM (par exemple, si elles sont fabriquées au Canada, aux États-Unis ou au Mexique), elles peuvent être totalement exemptées de droits de douane. Cependant, certaines entreprises ne profitent pas de cet avantage en raison de la complexité des formalités administratives ou de l'absence de certificats d'origine.

Vos nouvelles options d'expédition aux États-Unis avec Stallion

La section 321 arrivant bientôt à son terme, voici les principales options qui s'offrent à vous :

Option 1 : Stallion DDP (rendu droits acquittés)

Le moyen le plus rapide et le plus fiable d'assurer le bon déroulement des commandes à destination des États-Unis : le dédouanement est pris en charge à l'avance par un courtier agréé.

À quoi s'attendre :

• Frais de courtage: 0,99 $ à 1,99 $ par colis (en fonction du volume expédié)
• Droits de douane/tarifs en fonction du pays d'origine et du code SH
• Exemption éventuelle des droits de douane en vertu de l'ACEUM (en attente de confirmation de la part des autorités américaines)

Comment ça marche :

1. Achetez des étiquettes USPS dans Stallion comme d'habitude
2. Les frais de courtage et les taxes s'affichent lors du paiement
3. Payer, imprimer et expédier — délais de livraison inchangés
4. Les clients résidant hors de l'Ontario peuvent compter sur un délai de traitement de 1 à 2 jours ouvrables

Conseil : les vendeurs qui expédient des produits fabriqués en Chine utilisent Stallion DDP depuis mai, et tout se passe bien.

Comment se préparer avant le 29 août :

• Mettez à jour les informations relatives au pays d'origine et au fabricant dans votre tableau de bord Stallion
• Soumettre les références pour validation par le courtier (validation instantanée pour la plupart)
• Regardez notre tutoriel sur la configuration du DDP et préparez-vous dès maintenant

Option 2 : Postes Canada DDU (livré droits non acquittés)

Ce service restera disponible, mais attendez-vous à ce que :

• Droits de douane, taxes et frais de courtage applicables
• Risque accru de refus par les douanes américaines (en raison d'une confusion concernant la perception des droits de douane entre Postes Canada et l'USPS)

Recommandation : optez pour le service DDP de Stallion afin de bénéficier d'une livraison plus prévisible et de réduire les problèmes douaniers.

Option 3 : Logistique aux États-Unis avec Stallion

Si votre volume de commandes aux États-Unis est constant, le transfert de vos stocks vers ce pays pourrait désormais constituer la solution la plus rentable.

Stallion possède et gère son propre réseau de logistique aux États-Unis — à commencer par notre entrepôt de Buffalo —, ce qui vous offre les mêmes avantages que les vendeurs américains :

• Des délais de livraison plus courts
• Frais de livraison réduits
• Pas de droits de douane ni de taxes imprévus sur les commandes en provenance des États-Unis

Article de blog associé : « De Minimis Canada » : un guide à l'intention des entreprises canadiennes

Points clés à retenir pour les vendeurs canadiens

• La section 321 prend fin le 29 août pour tous les pays
• L'ACEUM peut encore protéger de nombreux produits canadiens contre des droits de douane élevés, mais seulement s'ils sont correctement documentés
• Stallion DDP propose le processus d'expédition le plus fluide qui soit après l'application de l'article 321
• La logistique aux États-Unis est désormais une option plus intéressante que jamais pour les vendeurs traitant de gros volumes

Si vous ne savez pas quelle méthode d'expédition convient le mieux à votre entreprise après le 29 août, notre équipe est là pour vous aider à vous adapter à ces changements.

Contactez Stallion Express dès aujourd'hui pour passer en revue vos produits, vérifier votre éligibilité à l'Accord de libre-échange entre le Canada, les États-Unis et le Mexique (CUSMA) et définir votre mode d'expédition vers les États-Unis avant la date limite.

José Sagun

José est analyste commercial senior chez Stallion. Il contribue à l'amélioration des processus d'expédition de l'entreprise, travaille en étroite collaboration avec les partenaires de livraison et analyse les données d'expédition afin de trouver les meilleurs tarifs pour nos clients. En dehors du travail, José est passionné de course à pied ; il participe régulièrement à des courses de 5 km et 10 km, avec pour objectif de courir un marathon complet dans un avenir proche.