Frais de douane pour les envois du Canada vers les États-Unis et vice versa : guide complet

Le plus passionnant, c'est la croissance : si vous ne livriez qu'au niveau local en 2020, vous pourriez envisager de développer votre activité et d'ouvrir votre boutique au marché international en 2021. Le Canada et les États-Unis étant à deux pas, vous pouvez commencer à étendre votre activité à votre pays voisin. 

Si vous faites partie des vendeurs qui comptent saisir l'opportunité du commerce transfrontalier cette année, nous avons préparé un bref aperçu des frais de douane pour les envois des États-Unis vers le Canada et des frais de douane pour les envois du Canada vers les États-Unis (2021) afin de vous fournir toutes les informations nécessaires. 

Les droits de douane jouent un rôle important, car ils protègent l'industrie locale, génèrent des recettes pour l'économie et témoignent de la coopération entre les pays dans le cadre d'accords commerciaux.

Types d'entrée formels et informels

Il existe plusieurs types d'entrée auprès des douanes américaines (CBP), mais il est important de noter la différence entre les entrées formelles et informelles. Les taxes que vous devrez payer dépendent de la valeur déclarée des marchandises que vous envoyez. Les marchandises d'une valeur inférieure à 800 USD ne sont pas soumises à des droits d'importation. 

1. Dédouanement simplifié - Si vous expédiez des marchandises autorisées dont la valeur est inférieure à 2 500 USD, vous n'avez pas besoin de faire appel à un courtier en douane pour effectuer les dernières démarches. Dans ce cas, le destinataire peut retirer les marchandises dans les ports du CBP américain, à condition que celles-ci soient accompagnées de tous les documents et autorisations requis. 
2. Importation officielle – Ce type de déclaration est également appelé « importation commerciale ». Un envoi dont la valeur déclarée dépasse 2 500 USD est considéré comme une importation officielle. Un courtier en douane vous aidera à accomplir les démarches supplémentaires, telles que l'obtention des autorisations et des certificats auprès des autres administrations américaines. 

Le CBP américain peut également vous recommander des courtiers en douane; vous n'aurez donc aucun mal à en trouver un. Faites appel à un courtier en douane et évitez le stress lié à la préparation des documents nécessaires une fois que vos marchandises sont au CBP américain. 

Impôts

Il y a trois taxes principales à prendre en compte pour les frais de douane liés à votre envoi des États-Unis vers le Canada. 

Taxe sur les produits et services (TPS) - Il s'agit de la taxe de 5 % que vous devez acquitter pour tous les articles que vous expédiez vers certaines provinces du Canada.

Taxe de vente provinciale (TVP) - Cette taxe de 6 à 7 % s'ajoute à la TPS de 5 % que vous devez payer dans certaines provinces. 

Taxe de vente harmonisée (TVH) - Une taxe de 13 à 15 % s'appliquant aux produits entrant sur certains territoires du Canada sera facturée aux expéditeurs. 

Les taxes étant trop élevées, la TVH peut avoir des répercussions sur votre entreprise. Vous pourriez envisager de baisser le prix de vos produits, surtout si vos clients cibles résident dans ces provinces. La baisse des prix est l'objectif principal des partisans de la TVH. À l'instar d'autres taxes, la TVH prévoit également des exonérations, notamment pour les produits alimentaires, les soins médicaux, les produits agricoles et les articles liés à la pêche. 

Vérifiez les détails de l'accord UMSCA et voyez si les marchandises que vous exportez vers le Canada sont considérées comme exemptes de droits de douane (ne donnant pas lieu à des taxes). Notez également que vous ne pouvez pas bénéficier de cet avantage si vous fabriquez vos produits en dehors des pays signataires de l'UMSCA. Les produits suivants peuvent également entrer au pays en franchise de droits de douane :

• Produits d'une valeur inférieure ou égale à 20 CAD
• Cadeaux d'une valeur maximale de 60 CAD envoyés à des proches et à des amis au Canada

Si vous vendez et expédiez des articles tels que des vêtements, des ustensiles de cuisine, des textiles, des meubles, des pièces automobiles et du matériel informatique, sachez que vous devrez payer un taux de droits de douane différent. L'ASFC vous aidera à calculer la taxe que vous devez payer. 

Autre détail intéressant concernant la taxation des marchandises : vous pouvez être exonéré de taxes si vous êtes un résident du Canada qui vient de rentrer après avoir passé quelques jours à l'étranger. Cette exonération varie en fonction de la durée de votre absence et des articles que vous ramenez. Par exemple, si vous revenez après 48 heures, vous pouvez ramener chez vous jusqu'à 800 CAD de marchandises provenant d'un autre pays en franchise de droits. L'ASFC et les courtiers canadiens peuvent vous fournir des informations plus détaillées à ce sujet.

Vous pouvez demander un devis à l'ASFC ou à la compagnie maritime avec laquelle vous travaillez afin d'avoir une idée du montant que vous devrez payer. 

Exemple de calcul

Pour calculer les droits de douane et les taxes que vous devez payer, vous devez vous familiariser avec le Tarif douanier harmonisé (HTS). Chaque article expédié se voit attribuer un code HTS, et chaque numéro correspond à une catégorie de marchandises et à un taux d'imposition spécifique.

Conclusion

Lors d'une expédition du Canada vers les États-Unis, il est essentiel de bien connaître les frais de douane. Les calculs peuvent sembler un peu compliqués au premier abord, mais la maîtrise des principes de base s'avérera utile pour votre entreprise à long terme. En tenant compte des taux d'imposition et des droits de douane, vous pourrez fixer judicieusement le prix de vos articles et déterminer comment rendre vos produits plus abordables pour votre public cible. 

Que ce soit pour des envois du Canada vers les États-Unis ou à l'intérieur du Canada, Stallion Express est là pour vous accompagner. Nous proposons des tarifs d'expédition avantageux, parfaits pour votre entreprise en pleine croissance. Appelez-nous au 877-863-7447 pour obtenir des renseignements ou en savoir plus sur nos services. 

Tom Davison