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26 mai 2021
. 3 min

4 documents à ne pas négliger avant d'expédier depuis le Canada

À mesure que le temps passé en ligne par les internautes augmentait, les entrepreneurs ont su tirer parti de cette tendance et ont mis leurs produits en ligne, là où se trouvent les acheteurs, d’où l’essor du commerce électronique. Avec les options de livraison le jour même et de livraison gratuite en deux jours, l’ascension du commerce en ligne semble inéluctable. De plus, le cercle des acheteurs potentiels ne se limite plus au seul marché local. Le commerce électronique a permis même aux petites entreprises d’expédier leurs produits du Canada vers d’autres pays.

L'expédition constitue la dernière étape du processus de traitement des commandes. L'envoi de vos produits vers des pays où les lois et réglementations diffèrent nécessite davantage de formalités administratives que pour une expédition locale. En tant que vendeur, vous ne voudriez pas que des documents manquants vous causent des tracas inutiles et des retards coûteux alors que vous êtes sur le point d'atteindre la ligne d'arrivée.

Pour garantir un processus d'expédition sans accroc, voici quatre documents auxquels vous devez prêter une attention particulière.

1. Facture commerciale

La facture commerciale équivaut à votre ticket de caisse ou à votre justificatif d'achat. En quoi une facture commerciale diffère-t-elle d'un ticket de caisse classique ? La première est plus détaillée. Une facture commerciale doit résumer l'accord d'achat conclu entre vous (l'expéditeur) et votre client (le destinataire). Elle doit comporter les éléments suivants :

  • Une description détaillée des produits
  • Détails de la transaction
  • Informations sur la livraison
  • Les coordonnées complètes de l'expéditeur et du destinataire
  • Pays d'origine du produit
  • Le code du Système harmonisé correspondant à des fins tarifaires

2. Documents douaniers

Une fois que votre colis aura atterri dans le pays de destination, il sera soumis à un contrôle douanier visant à vérifier qu'il est conforme aux conditions d'entrée sur le territoire et qu'il ne contient aucun article interdit. Le dédouanement dans le pays de destination peut prendre entre 30 minutes et plusieurs semaines. C'est pourquoi vous devez veiller à fournir des informations complètes et détaillées sur le produit afin d'accélérer le processus de dédouanement.

Chaque produit contenu dans l'emballage doit porter une étiquette indiquant les informations suivantes :

  • Les services utilisés
  • Le contenu de l'article
  • La destination

3. Certificat d'origine

Comme son nom l'indique, le certificat d'origine (CO) est un document qui atteste de la provenance des produits. Les agents des douanes du pays de destination s'en servent pour déterminer si les produits sont soumis à des droits de douane. Il existe deux types de CO : les certificats préférentiels et les certificats non préférentiels.

Vous devez remplir le certificat d'origine préférentiel si le pays de destination a conclu un accord de libre-échange avec le Canada. Cela signifie que les produits sont exemptés de droits de douane. Pour les pays n'ayant pas conclu d'accord de libre-échange avec le Canada, il convient d'utiliser le certificat d'origine non préférentiel. Il n'existe pas de format universel pour ce certificat, qui dépend du pays de destination.

Le Canada a conclu trois accords de libre-échange majeurs, à savoir :

  • Accord Canada-États-Unis-Mexique
  • Accord économique et commercial global entre le Canada et l'Union européenne
  • Accord global et progressif de partenariat transpacifique, qui regroupe l'Australie, Brunei, le Chili, le Japon, la Malaisie, le Mexique, la Nouvelle-Zélande, le Pérou, Singapour et le Vietnam

4. Connaissement

Tout comme la facture commerciale et les documents douaniers, le connaissement (BOL) est un document indispensable au dédouanement du colis dans le pays de destination. Le BOL est un récapitulatif du contenu du colis, comprenant le nombre d'articles, le poids, les détails du produit, le prix et la date d'exportation. Un BOL est requis pour chaque lieu d'enlèvement du colis. Si le colis est enlevé dans trois entrepôts, vous devrez fournir un BOL pour chaque entrepôt.

Expédition depuis le Canada avec Stallion Express

L'expédition de produits à l'étranger peut sembler intimidante, en particulier pour les vendeurs débutants et les propriétaires de petites entreprises. Des questions telles que « Combien de temps prend une livraison standard depuis le Canada ? » ou «Combien coûte l'expédition du Canada vers les États-Unis? » peuvent décourager les novices. Heureusement, il existe des prestataires de services d'expédition prêts à vous aider à développer votre activité à l'étranger.

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