Expédition vers l'Europe : codes SH (juillet 2023)

À compter du 1er juillet 2023, les envois à destination de l'Union européenne (UE), de la Norvège et de la Suisse seront soumis à de nouvelles règles concernant les codes tarifaires du Système harmonisé (SH). Cela aura des répercussions sur les formulaires douaniers et les fichiers de données d'expédition joints que Stallion Express transmet à ses partenaires transporteurs respectifs. 

Ce changement entre en vigueur afin de renforcer la transparence et l'efficacité, et de réduire les risques de fraude et les menaces pour la sécurité. Pour en savoir plus, cliquez ici.

Toute personne effectuant des envois vers l'UE doit indiquer les codes SH et fournir une description complète du contenu de chaque colis. Ce qui n'était auparavant qu'une recommandation est désormais une obligation.

Poursuivez votre lecture pour découvrir les démarches à effectuer et ce que vous devez savoir pour expédier vos colis vers l'Europe.

Qu'est-ce qui change ?

Toutes les expéditions arrivant dans l'UE devront désormais comporter des descriptions précises et détaillées des articles, en plus d'indiquer le code tarifaire SH correspondant à chaque article expédié.

Pour en savoir plus sur la manière de rédiger des descriptions de produits conformes, consultez notre tableau ci-dessous.

Voici également un lien vers les recommandations de l'UE concernant les conditions acceptables.

Selon la méthode utilisée pour importer les détails de vos expéditions, vous verrez apparaître un champ dédié aux codes SH lors de la création d'expéditions sur votre tableau de bord Stallion Express. C'est là que vous devrez saisir le code tarifaire SH approprié.

Voici une ressource proposée par Postes Canada pour vous aider à trouver un code SH.

Points clés à retenir

Si vous expédiez des produits à des clients situés dans l'Union européenne, en Norvège ou en Suisse, vous devrez :

1. Assurez-vous que les descriptions de vos articles sont précises et détaillées
2. Assurez-vous que vos envois comportent les codes SH correspondants sur Stallion Express

Nous vous rappelons que les services d'expédition à l'international de Stallion ne proposent pas de service de retour en raison des règles et réglementations propres à chaque pays.

Vous avez des questions ou des préoccupations ? Contactez notre service client à l'adresse [email protected] ou via notre numéro gratuit au 877-863-7447.

Remarque : les pays de l'UE sont l'Autriche, la Belgique, la Bulgarie, la Croatie, la République de Chypre, la République tchèque, le Danemark, l'Estonie, la Finlande, la France, l'Allemagne, la Grèce, la Hongrie, l'Irlande, l'Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, Malte, les Pays-Bas, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, l'Espagne et la Suède.

Pour toute autre question ou préoccupation, n'hésitez pas à nous contacter à l'adresse [email protected] ou à nous appeler au 877-863-7447.

Aman Chopra

Aman est responsable du département de marketing de contenu chez Stallion Express. Il se passionne pour l'accompagnement des entreprises dans leur développement en leur fournissant des informations pertinentes et des analyses des dernières tendances du secteur du commerce électronique. En dehors du bureau, on le retrouve souvent sur un terrain de foot, en train d'encourager le Real Madrid.